Avis publics & Communiqués

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    Avis publics & Communiqués


    Avis public(s) :

    AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT RCI-2005-01-57 MODIFIANT LE RCI-2005-01

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    AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT RCI-2005-01-56 MODIFIANT LE RCI-2005-01

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    Règlement instituant le comité consultatif agricole de la MRC de Deux-Montagnes

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    Modification de la date de l'assemblée ordinaire du mois de mai 2023

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    ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT DE MODIFICATION RCI-2005-01-55 AU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE DE LA MRC DE DEUX-MONTAGNES

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    CALENDRIER DES SÉANCES RÉGULIÈRES DU CONSEIL POUR L'ANNÉE 2023

     Télécharger Calendrier 2023 des séances régulières.

    AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT RCI-2005-01-54 MODIFIANT LE RCI-2005-01

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    ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT DE MODIFICATION RCI-2005-01-53 AU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE DE LA MRC DE DEUX-MONTAGNES

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    ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT DE MODIFICATION RCI-2005-01-52 AU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE DE LA MRC DE DEUX-MONTAGNES

     Télécharger l'avis public pour tous les détails.

    Modification de la date de l'assemblée ordinaire du mois de septembre

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    AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT ADM-2006-01-03 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADM-2006-01 INTITULÉ « RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LE TARIF MAXIMAL POUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT »

    Télécharger l'avis de motion et le projet ADM-2006-01-03 pour tous les détails.

    AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT RCI-2005-01-53 MODIFIANT LE RCI-2005-01

    Télécharger l'avis de motion et le projet RCI-2005-01-53 pour tous les détails.

    Modification de la date de l'assemblée ordinaire du mois de mai

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    AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT RCI-2005-01-52 MODIFIANT LE RCI-2005-01

      Télécharger l'avis de motion et le projet RCI-2005-01-52 pour tous les détails.

    Entrée en vigueur du règlement n° SADR-2019 révisant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC

     Télécharger l'avis public pour tous les détails.

    CALENDRIER DES SÉANCES RÉGULIÈRES DU CONSEIL POUR L'ANNÉE 2022

    Télécharger l'avis public pour tous les détails.

    Entrée en vigueur du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Deux-Montagnes

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    Appel d'offres pour Fourniture d'un service de transport collectif sur l'Express d'Oka

    Période allant du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024.

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    Entrée en vigueur du règlement ADM-2020-03

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    Communiqué(s) :

    La MRC de Deux-Montagnes nomme son nouveau coordonnateur au développement économique

    Télécharger le communiqué

    La MRC de Deux-Montagnes nomme son nouveau conseiller en entrepreneuriat et au soutien au travail autonome (STA)

    Télécharger le communiqué

    Un soutien financier pour 18 projets artistiques et littéraires dans les Laurentides

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    La MRC de Deux-Montagnes désigne ses officiers

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    Un nouveau fonds de 900 000 $ pour soutenir les entreprises de la MRC de Deux-Montagnes

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    La MRC de Deux-Montagnes déploie le programme Accès entreprise Québec (AEQ) pour accélérer le développement économique local sur son territoire

    Télécharger le communiqué

    Réponse de la TPÉCN au projet de Plan stratégique de l'ARTM